Mentions légales EXPERTS HUILES ESSENTIELLES

Adhésions aux conditions générales du site

Bienvenue sur le site experts-huiles-essentielles.com, site de LA TISANE PROVENCALE. L'accès à ce site implique l'acceptation automatique et sans restriction de ces Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que les Conditions Générales de Vente (CGV), développées dans un autre chapitre. Nous nous réservons le droit d'en modifier à tout moment les articles, aussi invitons-nous les utilisateurs à s'y reporter très régulièrement.
Toutes modifications ou contenus supplémentaires qui seront intégrés sur experts-huiles-essentielles.com seront soumis aux conditions des CGV.

Accès au site

A l'exception du coût de connexion, l'accès au contenu de ce site est gratuit et se fait sans inscription préalable, ni abonnement. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier, interrompre temporairement ou de manière définitive, tout ou partie de ce site, et ce, sans informer l'utilisateur au préalable.

Propriété du site

experts-huiles-essentielles.com est la propriété exclusive de LA TISANE PROVENCALE.

Raison sociale de la société : LA TISANE PROVENCALE

Statut juridique : sas

Capital social de la société : 610 000€
Adresse du siège : 990 Traverse de Galinier, (chemin de Longuelance), 13400 AUBAGNE
Numéro d’immatriculation au R.C.S. : SIRET 06380552700031
Code APE (NAF) : 2120Z
N° TVA Intracommunautaire: FR91815403431
Numéro EORI : FR06380552700031


Coordonnées du standard de LA TISANE PROVENCALE:
Tél. : +33 (0)4 42 84 01 41
Mobile : +33 (0)6 27 04 07 10 93


Le site est hébergé par Agoravita Toulouse. Le nom, l’adresse de l’hébergeur : Agoravita, 1 rue Paul Mespié 31100 Toulouse

Droits d'auteur

Tous les textes, commentaires, titres, photographies, sons, images, données, dessins, séquences animées sonores ou non, vidéos, illustrations reproduits sur le site experts-huiles-essentielles.com, ainsi que la conception, la forme, les logiciels sont la propriété de LA TISANE PROVENCALE et sont protégés par les lois en vigueur sur le droit d'auteur et pour le monde entier. Seule la copie électronique à usage privé de tout ou partie du site ou des éléments le composant est autorisée, sous réserve de ne pas en modifier l'original. La société accorde aux utilisateurs de experts-huiles-essentielles.com un droit d'usage personnel, ponctuel et non exclusif. La reproduction, la copie, la vente ou l'exploitation dans un but autre que celui susmentionné ainsi que la modification, la diffusion ou l'utilisation dans un but commercial ou non constitue une contrefaçon, sanctionnée pénalement, sauf autorisation préalable et écrite de LA TISANE PROVENCALE.
L'utilisateur s'interdit donc de contrefaire des en-têtes ou de les manipuler de toute autre manière que ce soit, ou à dissimuler l'origine du contenu via son utilisation.

Marques

La marque Lumiflor qui apparait sur experts-huiles-essentielles.com est une marque déposée pour le monde entier et donc protégée par le droit des marques. Toute reproduction sans l'autorisation de LA TISANE PROVENCALE constitue une contrefaçon pénale pouvant entraîner des sanctions.

Utilisation du site et de son contenu

L'utilisateur s'engage à utiliser l'information contenue sur ce site conformément aux stipulations faites dans les présentes conditions générales d'utilisation, par la loi, la morale ou les usages. Il s'engage notamment à ne pas commettre sur ce site des actes illicites portant atteinte aux droits et intérêts de tierces personnes, pouvant endommager, surcharger, mettre hors d'état, discréditer ou mettre en échec le site. De même l'utilisateur s'engage à ne commettre aucun acte, à ne faire aucune déclaration et à ne commettre aucune action sur ce site pouvant ternir le nom et l'image d’Experts Huiles Essentielles ou Nature Labo Santé.
Il s'interdit d'envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d'autrui, haineux, raciste ou autrement répréhensible, portant atteinte d'une quelconque manière aux utilisateurs mineurs.

Responsabilité

Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi, LA TISANE PROVENCALE fournit le site experts-huiles-essentielles.com " tel quel ". LA TISANE PROVENCALE ne donne aucune garantie, implicite ou explicite, concernant le fonctionnement, et/ou le contenu de experts-huiles-essentielles.com.
Toute information fournie sur experts-huiles-essentielles.com relative au bien-être est présentée à titre indicatif et général. Cette information ne prétend par couvrir tous les aspects du bien-être et de l'alimentation. L'utilisateur utilise ce site sous sa seule et entière responsabilité. Il reconnait et accepte de ne pas se fonder sur les informations qu'il contient pour prendre des décisions relatives à sa santé ou à d'éventuels traitements médicaux.
LA TISANE PROVENCALE ne sera pas tenue responsable des dommages, directs ou indirects, commerciaux ou non, résultant de l'utilisation de experts-huiles-essentielles.com.
LA TISANE PROVENCALE ne garantit pas la continuité, l'accès et la disponibilité du fonctionnement de experts-huiles-essentielles.com et des services afférents.
LA TISANE PROVENCALE décline toute responsabilité relative aux virus qui pourraient être importés lors du téléchargement de l'un des éléments d'experts-huiles-essentielles.com auxquels il renvoie par le biais de liens hypertextes.
Par experts-huiles-essentielles.com, LA TISANE PROVENCALE souhaite permettre une mise en ligne d'informations générales sur ses produits et services. Toutes les informations présentes sur experts-huiles-essentielles.com ne sauraient engager la responsabilité de LA TISANE PROVENCALE, car fournies sans garantie d'aucune sorte. Les informations présentes sur experts-huiles-essentielles.com ne sont exposées qu'à titre informatif et ne sont donc pas de nature contractuelles.
Toutes ces informations pourront faire l'objet d'adjonction, suppression ou modification à la libre convenance de LA TISANE PROVENCALE.

Liens Hypertextes

Les liens vers experts-huiles-essentielles.com et/ou d'experts-huiles-essentielles.com en direction d'autres sites doivent faire l'objet d'une autorisation préalable de la part de LA TISANE PROVENCALE. experts-huiles-essentielles.com peut fournir à l'utilisateur, ainsi que des tiers, des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. LA TISANE PROVENCALE ne contrôle pas ces différents sites et ne pourra être tenu responsable, ni supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicité, produits, services ou tout autre matériel disponible à partir de ces sites tiers.
LA TISANE PROVENCALE ne pourrait être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu des sites tiers ou aux biens et services disponibles sur ces sites tiers.
L'utilisateur est responsable et supporte tous les risques afférents à l'utilisation qu'il fait du contenu d'experts-huiles-essentielles.com, notamment lorsqu'il se fie à l'opportunité, l'utilité ou le caractère complet de ce contenu. Si un lien amenait l'utilisateur à pointer vers des contenus illicites, en infraction à la loi française, l'utilisateur devrait alors interrompre sa consultation du site concerné, sauf à encourir les sanctions prévues par la législation française et à répondre des actions en justice initiées à son encontre. Nous invitons dans ce cas l'utilisateur à en informer immédiatement Nature Labo Santé et les autorités compétentes.

Cookies

LA TISANE PROVENCALE utilise la technologie de suivi des "cookies". Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 5 ans.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur. Rapprochez vous de votre informaticien pour en savoir plus.

Loi applicable

Les présentes conditions sont régies par la loi française. LA TISANE PROVENCALE se réserve le droit d'entreprendre des actions de justice contre les personnes agissant d'une manière pouvant être considérée comme illégale ou illicite ou contrevenant à ces conditions.

Protection des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel), les personnes disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations les concernant auprès de LA TISANE PROVENCALE.
Aucune information personnelle n'est collectée à l'insu de l'utilisateur.
Aucune information personnelle n'est cédée à un tiers étranger ou à l'un des partenaires de Nature Labo Santé sans son accord préalable.

Généralités

En cas d'omission, d'erreur ou d'inexactitude nous invitons l'utilisateur à contacter le webmaster du présent site par courriel à avotreservice@experts-huiles-essentielles.com a l'attention du Service Informatique.


En navigant sur experts-huiles-essentielles.com ou l'une de ses pages, l'utilisateur reconnait avoir eu la possibilité de prendre connaissance et d'adhérer aux précisions énoncées ci-dessus.

Contact

directement pour toute information. En vous remerciant de l'intérêt que vous portez à notre site, nous vous souhaitons une bonne navigation.